Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YOULEARN BY HTS
HTS, SARL
HTS International, SPRL

Numéro de dépôt :
4066287
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2024
YOULEARN BY HTS de HTS

Présentation de la marque YOULEARN BY HTS

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTS et HTS International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YOULEARN BY HTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTS domicilié(e) 2 Rue Paul-Louis Halley - 14120 - Mondeville - France et HTS International, SPRL domicilié(e) 4 Rue du square Pelé - 7540 - Tournai - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS, M. Guillaume VITSE domicilié(e) 2 Rue Paul-Louis Halley - 14120 - Mondeville - France.

La marque YOULEARN BY HTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOULEARN BY HTS est expirée depuis le 5 février 2024.

HTS a également déposé les autres marques suivantes : GEOPHARM , SERPENT VERT , DVD system , Serpent vert , DVDécodeur , HTS , GEOMED , PROVIDEO


HTS, SARL - 2 Rue Paul-Louis Halley - 14120 - Mondeville - France

HTS International, SPRL - 4 Rue du square Pelé - 7540 - Tournai - Belgique


HTS, M. Guillaume VITSE - 2 Rue Paul-Louis Halley - 14120 - Mondeville - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location d'enregistrements sonores.